Droit de diffusion des contenus de ce site

• L'ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

  Pour les contenus multimédias (images, vidéos, podcasts, animations), leur reproduction totale ou partielle sur un support électronique, quel qu'il soit, requiert l'autorisation préalable du CEA (nous contacter).
  

  La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "ce document provient du site internet de l'institut des sciences du vivant Frédéric Joliot <https://joliot.cea.fr/drf/joliot>. Les droits de reproduction sont réservés".

Pour toute autre utilisation, veuillez nous contacter.

Accès aux documents administratifs

Conformément à l’article L330-1 du code des relations entre le public et l'administration, le responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques pour le CEA est :

Marc LEGER
Conseiller juridique auprès de l’Administrateur général
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Siège - Centre d'études de Saclay - 91191 Gif-sur-yvette cedex
Tél.: (33) 01 64 50 21 43 / Fax: (33) 01 64 50 12 15

Responsabilité

Les informations communiquées sur ce site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité du CEA. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. 

Contact

Pour toute demande d'information concernant ce site, ou pour nous signaler erreurs et anomalies :
   
Webmestre : Tacnet Frédérique, Florence Mousson 
Responsable éditorial : Florence Mousson