Vous êtes ici : Accueil > Mentions légales

Mentions légales

Publié le 19 octobre 2013
Editeur :                                                                                        

CEA Tech Grenoble
17 rue des Martyrs
38054 Grenoble Cedex 9

Directeur de la publication :

Jean Therme

Conception et réalisation :

Service communication stratégique

Hébergeur :CEA

Droit de diffusion des contenus de ce site


L'ensemble du site de CEA Tech relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Pour les contenus multimédias (images, vidéos, podcasts, animations), leur reproduction totale ou partielle sur un support électronique, quel qu'il soit, requiert l'autorisation préalable du CEA (nous contacter).

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple - : "ce document provient du site internet du <nom et adresse du site de l'entité émettrice>. Les droits de reproduction sont réservés".

Pour toute autre utilisation, veuillez nous contacter.


Protection de la vie privée

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu, aucune information personnelle n'est cédée à des tiers, aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des informations nominatives vous concernant. Vous pouvez l'exercer en exprimant votre demande ici.

L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés ( www.cnil.fr)


Accès aux documents administratifs

Conformément au décret n°2005-1755, le responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques pour le CEA est :

Florence TOUITOU-DURAND
Directrice juridique et du contentieux
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Siège - centre d'études de Saclay - 91191 Gif-sur-yvette cedex
Tél.: (33) 01 64 50 21 43 / Fax: (33) 01 64 50 12 15