Historiquement, les premières licences encadrant le logiciel libre étaient anglo-saxonnes. Le rôle de ces licences est de définir les principes d’utilisation, de modification et de diffusion des logiciels libres par leurs utilisateurs.
En 2004, un groupe de travail composé de scientifiques et de juristes du CEA, du CNRS et d’Inria a proposé une première famille de licences conformes au droit français, baptisée CeCILL,
qui définit les principes d’utilisation et de diffusion des logiciels
libres, dans le respect des principes de la GNU GPL (licence
anglo-saxonne de référence).
Les licences CeCILL couvrent trois besoins majeurs des éditeurs de logiciel :
- CeCILL reprend le modèle de la licence GNU GPL (modèle américain) en lui apportant une meilleure sécurité juridique ;
- CeCILL B autorise la réutilisation sans aucune autre contrainte qu'une obligation de citation ;
- CeCILL C est bien adaptée à la distribution de bibliothèques et plus généralement de composants logiciels.
Elles présentent également un atout pour les utilisateurs : en cas de contentieux, le litige pourra être réglé selon la législation française.
CeCILL est reconnue comme une licence libre par la Free software fondation (FSF) depuis sa deuxième version. La reconnaissance de CeCILL 2.1 par l’ Open source initiative souligne l’utilité de la démarche entreprise par le CEA, le CNRS et Inria.