De la mécanique, à la mesure, en passant par la modélisation, le process et l’instrumentation, nos brevets couvrent un vaste champ de disciplines et de savoir-faire.
Le Commissariat à l’Energie Atomique et aux énergies alternatives (CEA), dont dépend l’Institut de REcherche sur les Systèmes Nucléaires pour la production d’Energie bas carbone (IRESNE), soutient et encourage le développement de l’innovation (produits et procédés) au cœur de ses instituts et laboratoires. Afin de valoriser et sécuriser le travail des chercheurs, ces innovations sont protégées par le dépôt de brevets.
En 2020, selon l’Office Européen des Brevets (OEB) dans son
rapport annuel publié le 16 mars 2021, le CEA est le premier déposant français avec 520 brevets déposés, devant SAFRAN et Saint-Gobain. Le CEA est ainsi à la 37e place au niveau mondial.
Quelles formes de cession de brevets possibles ?
Fortement engagé dans la collaboration avec les entreprises de domaines variés, IRESNE met à votre service ses technologies et procédés protégés. Les brevets peuvent ainsi être licenciés ou cédés afin de vous offrir des solutions innovantes, une compétitivité accrue et des conceptions uniques, le tout dans un environnement sécurisé.
Lors de la licence d’un brevet nous vous concédons le droit d’exploiter l’invention pour une durée préalablement définie et moyennant une contrepartie financière. Nous conservons cependant la propriété des droits attachés à ce brevet.
La cession de brevet vous permet d’acquérir l’invention dans sa globalité (invention + droits de propriété).
La licence et la cession d’un brevet se matérialisent au travers d’un contrat.
Accompagnement.
Nos brevets n’étant pas nécessairement pensés de façon à s’intégrer directement à vos technologies, nous vous accompagnons dans le processus d’adaptation de nos concepts à vos besoins, et à vos contraintes d’intégration.
Découvrez en vidéos les différentes inventions de nos chercheurs dans la
playliste YouTube "Concours des inventeurs - 3 minutes pour une invention" du CEA Cadarache.
Contactez nos services afin de découvrir la liste complète de nos brevets.