Vous êtes ici : Accueil > Mentions légales

Mentions légales

Publié le 19 octobre 2013
Editeur :

CEA/DRF/Prositon

18, route du Panorama

92265 Fontenay-aux-Roses Cedex

Directeur de la publication : Vincent Berger
Conception et réalisation : CEA
Hébergeur :CEA

Droit de diffusion des contenus de ce site

L'ensemble du site de l'Unité Prositon relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Pour les contenus multimédias (images, vidéos, podcasts, animations), leur reproduction totale ou partielle sur un support électronique, quel qu'il soit, requiert l'autorisation préalable du CEA ( nous contacter ).

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple - : "ce document provient du site internet du <nom et adresse du site de l'entité émettrice>. Les droits de reproduction sont réservés".

Pour toute autre utilisation, veuillez nous contacter.