Droit de diffusion des contenus de ce site

L'ensemble du site du CEA Liten relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Pour les contenus multimédias (images, vidéos, podcasts, animations), leur reproduction totale ou partielle sur un support électronique, quel qu'il soit, requiert l'autorisation préalable du CEA (nous contacter).

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

• - gratuité de la diffusion,​
• - respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
• - citation claire et lisible de la source sous la forme suivante (par exemple) : "ce document provient du site internet du   <nom et adresse du site de l'entité émettrice>. Les droits de reproduction sont réservés".
• ​Pour toute autre utilisation, veuillez nous con​tacter.

Protection de la vie privée

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu, aucune information personnelle n'est cédée à des tiers, aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des informations nominatives vous concernant. Vous pouvez l'exercer en vous adressant à : CEA Liten, Service Communication, 17 Avenue des Martyrs, 38000 Grenoble

L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés ( www.cnil.fr)

Accès aux documents administratifs

Conformément au décret n°2005-1755, le responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques pour le CEA est :