Vous êtes ici : Accueil > Mentions légales

Mentions légales

Publié le 4 juillet 2019

Editeur :

CEA

Bâtiment Le ponant D
25 rue Leblanc
75015 PARIS
RCS B 775 685 019
Tél.: 01 64 50 20 59
Directeur de la publication :

François Jacq

Conception et réalisation :

CEA/DCom, Service Information-Média
Hébergeur : CEA

Bâtiment Le ponant D
25 rue Leblanc
75015 PARIS
RCS B 775 685 019
Tél.: 01 64 50 20 59

Droit de diffusion des contenus de ce site


L'ensemble du site du CEA relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Pour les contenus multimédias (images, vidéos, podcasts, animations), leur reproduction totale ou partielle sur un support électronique, quel qu'il soit, requiert l'autorisation préalable du CEA nous contacter).

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple - : "ce document provient du site internet du CEA (www.cea.fr). Les droits de reproduction sont réservés".

Pour toute autre utilisation, veuillez nous contacter. 


 

Responsabilité


Les informations communiquées sur ce site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité du CEA. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. 


Contacts

Pour toute demande d'information concernant ce site web, ou pour nous signaler erreurs et anomalies :

  • Webmestre : Sandrine Poulain (contact)
  • Responsable éditorial : Jean-Michel RUGGIERI (contact)

​

Accès aux documents administratifs


Conformément à l’article L. 330-1 du code des relations entre le public et l'administration, la responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques pour le CEA est :

Madame Florence TOUÏTOU-DURAND

Directrice juridique et du contentieux

Bâtiment Siège – 91191 Gif-sur-Yvette cedex

direction.juridique@cea.fr




Protection des données à caractère personnel (RGPD)


Le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) est engagé dans une démarche de protection des données à caractère personnel qu'il traite. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre mention d'information sur la protection des données à caractère personnel.

Si votre demande concerne un désabonnement à l'une de nos revues, merci de passer par ce formulaire.

Haut de page